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Marques déposées par Ateliers Ribouleau
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MONOSEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOSEM
Ateliers Ribouleau

Numéro de dépôt :
937261
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONOSEM

Déposée le 6 novembre 1975 par Ateliers Ribouleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers Ribouleau domicilié(e) (soc. an. d'exploitation), Largeasse, L'Absie (Deux-Sèvres). - France.

La marque MONOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONOSEM est expirée depuis le 6 novembre 1985.

Ateliers Ribouleau a également déposé les autres marques suivantes : MONOSEM


Ateliers Ribouleau - (soc. an. d'exploitation), Largeasse, L'Absie (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Semoirs.